Dossier

Rubrique 2921 : rappel des dispositions de la réglementation

Pierre LE MERCIER | 11 juin 2015

Le décret n° 2013-1205 et les arrêtés ministériels du 14 décembre 2013 relatifs à la rubrique 2921 des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ont changé la donne. Cette révision qui avait pour but de faciliter la compréhension de cette réglementation nécessite pourtant un décryptage. Ce dossier reprend les grandes lignes de ces nouvelles dispositions, pour y voir plus clair.

  • La rubrique 2921 révisée par un décret et des arrêtés

    Pierre LE MERCIER

    Les nouveaux textes réglementaires qui concernent les tours de refroidissement et tours aéroréfrigérantes parus au JO du 24 décembre sont applicables depuis le 1er janvier 2014.

  • Rubrique 2921 : Qu'est-ce qui a changé ?

    Pascal Poggi

    De nouvelles dispositions s'appliquent en 2014 concernant la rubrique 2921 « refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air ». Elles sont à la fois confuses dans la définition des ...

  • Le point d’Uniclima sur les tours de refroidissement

    La rédaction

    Dans un communiqué diffusé fin septembre 2014, Uniclima, le syndicat des industries thermiques, aérauliques et frigorifiques a présenté les nouvelles règles applicables aux tours de ...

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