Dossier
Rubrique 2921 : rappel des dispositions de la réglementation
Pierre LE MERCIER | 11 juin 2015
Le décret n° 2013-1205 et les arrêtés ministériels du 14 décembre 2013 relatifs à la rubrique 2921 des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ont changé la donne. Cette révision qui avait pour but de faciliter la compréhension de cette réglementation nécessite pourtant un décryptage. Ce dossier reprend les grandes lignes de ces nouvelles dispositions, pour y voir plus clair.
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La rubrique 2921 révisée par un décret et des arrêtés
Pierre LE MERCIER
Les nouveaux textes réglementaires qui concernent les tours de refroidissement et tours aéroréfrigérantes parus au JO du 24 décembre sont applicables depuis le 1er janvier 2014.
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Rubrique 2921 : Qu'est-ce qui a changé ?
Pascal Poggi
De nouvelles dispositions s'appliquent en 2014 concernant la rubrique 2921 « refroidissement par dispersion d'eau dans un flux d'air ». Elles sont à la fois confuses dans la définition des ...
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